Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AI CODE
M. GUICHARD CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3911356
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
AI CODE de GUICHARD CHRISTIAN

Présentation de la marque AI CODE

Déposée le 6 avril 2012 par monsieur GUICHARD CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AI CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur GUICHARD CHRISTIAN domicilié(e) 21 ROUTE DES ARESQUIERS, LE MAS AU BORD DE L'ETANG - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUICHARD CHRISTIAN domicilié(e) 21 ROUTE DES ARESQUIERS, LE MAS AU BORD DE L'ETANG - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France.

La marque AI CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AI CODE est expirée depuis le 6 avril 2022.

GUICHARD CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : AI BATCH , AiSign


M. GUICHARD CHRISTIAN - 21 ROUTE DES ARESQUIERS, LE MAS AU BORD DE L'ETANG - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France


M. GUICHARD CHRISTIAN - 21 ROUTE DES ARESQUIERS, LE MAS AU BORD DE L'ETANG - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits de l'imprimerie ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Etude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.